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Question en attente de réponse

Régime local ou général ?

Bonjour,
je suis contractuelle à Metz, je souhaitais savoir sous quel régime j'étais ? Local Alsace-Moselle ou général ?

Merci pour votre réponse

Clemy57
Clemy57

Clemy57

Contributeur débutant

1 point

Réponses

Bonjour Clemy57,

Les personnels non titulaires de l'Education Nationale exercant dans un établissement des départements : 57 (Moselle) - 67 (Bas-Rhin) - 68 (Haut-Rhin) relèvent d'une affiliation CPAM soit du régime local Alsace-Moselle.

Dans ces départements, ces personnels ne sont jamais gérés en sécurité sociale par la MGEN mais peuvent simplement être mutualistes à la MGEN.

Pour les fonctionnaires, ils ne sont pas soumis au régime local.

Aurélie