Question en attente de réponse
Régime local ou général ?
Bonjour,
je suis contractuelle à Metz, je souhaitais savoir sous quel régime j'étais ? Local Alsace-Moselle ou général ?
Merci pour votre réponse
- Clemy57
Réponses
Bonjour Clemy57,
Les personnels non titulaires de l'Education Nationale exercant dans un établissement des départements : 57 (Moselle) - 67 (Bas-Rhin) - 68 (Haut-Rhin) relèvent d'une affiliation CPAM soit du régime local Alsace-Moselle.
Dans ces départements, ces personnels ne sont jamais gérés en sécurité sociale par la MGEN mais peuvent simplement être mutualistes à la MGEN.
Pour les fonctionnaires, ils ne sont pas soumis au régime local.
Aurélie
- Aurélie, Expert MGEN
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