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Cette question a été résolue

en cas de reprise temps complet puis rechute fait générateur

Urgent!
Après une période de cld, une reprise à temps complet suivie d'une rechute modifie-t-elle la date du fait générateur? Le fait générateur est-il daté du 1er jour d'arrêt après la reprise, ou du 1er jour d'arrêt de la période de CLD précédente?
Merci d'avance pour vos réponses!

Karly
Karly

Karly

Contributeur débutant

3 points

Bonjour Karly,

Je viens tout juste de répondre à votre précédent message. Je me permets de remettre la réponse ici puisque la question initiale était légérement différente.

Dans votre situation il me semble pertinent de faire un point sur votre couverture prévoyance.

En effet, le fait générateur se définit comme l’évènement matérialisant la réalisation d’un risque. Mais il faut aussi tenir compte des rechutes éventuelles, et des conditions de réalisation.

Je vous recommande vivement de contacter un conseiller de votre section départementale au 3676.

Angélique

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