Question en attente de réponse

Rachats d'années d'études

Est-ce que les rachats d'années d'études sont pris en compte dans le calcul de l'assiette ?

Sube 74
Sube 74

Réponses

Bonjour Sube74,

L'assiette de cotisation d'un membre participant retraité (offres Mgen Santé&Prévoyance) correspond au montant brut de l'ensemble des pensions personnelles:

  • des régimes obligatoires de base,
  • des régimes complémentaires obligatoires.

Sont exclues :

  • les pensions de réversion, les pensions d'ancien combattant,
  • les majorations pour enfants,
  • les rentes viagères
  • les revenus d'activité (s'ils reprennent une activité professionnelle).

Pour un membre participant actif (toujours sur nos offres Mgen Santé&Prévoyance), l'assiette de cotisation est constituée de l'ensemble de ses revenus bruts salariaux :

  • toutes activités confondues,
  • primes et indemnités comprises,
  • indemnités d'élus s'il y a lieu.

Si j'ai mal compris votre question ou si vous bénéficiez d'une autre offre, je vous invite à nous contacter directement.

Vous pouvez nous joindre :