A l'attention des utilisateurs du forum

A partir du 22 mai 2019, vous devrez utiliser un compte MGEN Connect pour vous connecter au forum.

Vous n’avez pas encore de compte MGEN Connect ?

Créez-en un dès à présent >


Vous souhaitez poster un message pour la 1ère fois sur le forum ?

Les inscriptions au forum sont fermées, pour cause de maintenance, jusqu’au 22 mai inclus.
Vous pouvez nous contacter par message privé sur les comptes MGEN&Vous Facebook et Twitter.

A l'attention des utilisateurs du forum

Les connexions au forum sont temporairement bloquées aujourd’hui, pour cause de maintenance.
Vous pouvez nous contacter par message privé sur les comptes MGEN&Vous Facebook et Twitter.

A l'attention des utilisateurs du forum

Les connexions au forum se font désormais grâce à votre compte MGEN Connect.

Si vous n’avez toujours pas créé de compte MGEN Connect, cliquez ici

Cette question a été résolue

Contrat prévoyance et pathologies préexistantes à la date d'adhésion

Bonjour,
Je suis professeure à l'Éducation Nationale et actuellement je ne suis à la MGEN que pour la partie Sécurité Sociale.
Étant donné que la MGEN propose maintenant plusieurs niveaux de couverture pour la partie complémentaire, je souhaiterais souscrire auprès de vous un contrat santé-prévoyance.
Sur l'IPID que l'on m'a envoyé figure cette phrase que je ne suis pas certaine de bien interpréter : « Qu’est-ce qui n’est pas assuré ? *Les conséquences d’un fait générateur antérieur à l’adhésion ».
J'aimerais m'assurer que les garanties de prévoyance s'appliqueraient pour des pathologies préexistantes à l'adhésion.
Par exemple, imaginons que je souscris maintenant, en mars 2021, un contrat avec vous et que dans deux ans, en 2023, j’ai un problème de santé qui entraîne un arrêt de travail de six mois. Disons que la cause de cet arrêt de travail est une rechute due à une pathologie préexistante à la date d’adhésion, ou une évolution d’une pathologie préexistante à la date de l’adhésion. Dans ces cas-là, est-ce que les indemnités journalières de l’ITT seraient versées ? Si cette rechute ou cette aggravation venait à causer une invalidité, les compléments de revenus seraient-ils assurés ?
La définition de "fait générateur" se trouve-t-elle dans les Statuts/règlements ? J'ai trouvé un document sur internet, mais ce n'est peut-être pas le bon… Pourriez-vous m'indiquer où les trouver ?

Merci d’avance.
Bien cordialement,

MCF
MCF

MCF

Contributeur débutant

3 points

Bonjour MCF,

Pour comprendre cette notion de fait générateur il faut vous référer à la définition précisée dans les statuts et règlements de chacune de nos offres, et pour chacune des prestations.

Pour nos offres Mgen Santé&Prévoyance (MSP) voici les statuts : https://www.mgen.fr/fileadmin/documents/1_Particuliers/MS...

Pour nos nouvelles offres référencées par le Ministère de l'Education Nationale, MGEN ALTERNATIVE Santé&Prévoyance (MASP) : https://www.mgen.fr/fileadmin/documents/1_Particuliers/NO...

Il n'y a pas de délai de carence ni de notion de rechute dans nos offres Mgen Alternative Santé&Prévoyance. Le fait générateur sera donc le 1er jour de l'arrêt de travail entraînant votre passage à demi-traitement.
Si ce fait générateur est antérieur à votre adhésion, alors vous ne pourrez pas bénéficier de la prestation.

N'hésitez-pas à nous contacter directement si besoin.

Vous pouvez nous joindre :
-par téléphone
-par mail depuis votre espace personnel
-Facebook : https://cutt.ly/0yTMioS
-Twitter : https://cutt.ly/AyiYuVM

Angélique, Expert MGEN
Angélique, Expert MGEN

Angélique, Expert MGEN

Contributeur chevronné

63094 points

Equipe

Cette réponse vous a-t-elle été utile ?

Non (1)

Oui (2)

67%

67% des internautes ont trouvé cette réponse utile