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Cette question a été résolue

ressources réglementation

Quelles sont les ressources retenues par la MGEN ?

Quels textes réglementaires ou contractuels traitent de cette question ?

Denis
Denis
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Denis
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Il y a presque 4 ans

Bonjour Denis,

L'assiette de cotisation d'un Actif est constituée de l'ensemble de ses revenus bruts salariaux :

  • toutes activités confondues,
  • primes et indemnités comprises,
  • indemnités d'élus s'il y a lieu

Pour un retraité, les ressources prises en compte correspondent aux régimes obligatoires de base et des régimes complémentaires.

Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces éléments dans les statuts et règlements mutualistes disponibles dans votre espace personnel

Aurélie, Expert MGEN
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Aurélie, Expert MGEN