Question en attente de réponse
Renouvellement des audioprothèses
Bonjour,
Depuis juillet 2015, je suis équipé d'audioprothèses sur prescription médicale. J'envisage de renouveler cet équipement vieillissant, est-il nécessaire de fournir une nouvelle prescription médicale pour obtenir le remboursement ?
- mg36
Réponses
Bonjour,
Pour les audioprothèses, il n'y a pas de limite de validité de la prescription médicale. Vous pouvez donc utiliser l'ancienne.
- Jessica, Expert Mgen
Bonjour Jessica et merci d'avoir répondu.
Cependant, j'avais aussi posé la question à la MGEN et la réponse n'est pas du tout la même que la votre :
"Bonjour Monsieur xxx,
J'ai bien pris connaissance de votre courriel du 30 septembre 2020, dans
lequel vous souhaitez des informations sur les aides auditives.
Pour pouvoir renouveler vos prothèses auditives, une nouvelle prescription
médicale est nécessaire.
Pour plus de renseignements, n'hésitez pas à nous contacter au 3676, appel
non surtaxé, du lundi au vendredi de 8H30 à 18H00.
Je reste à votre disposition et vous souhaite une agréable journée.
xxx,
--
Votre conseiller MGEN
Qui faut-il croire, l'expert Mgen, ou bien le conseiller Mgen ?
- mg36
Bonjour,
Les prescriptions pour les audio-prothèses sont exclues du champ d'application des règles relatives aux durées de prescription.
Je vous confirme qu'il n'y a pas de durée de validité fixée par un texte législatif.
En cas de doute, la caisse de sécurité sociale a toujours la possibilité de demander au service médical si le traitement demeure médicalement justifié.
N'hésitez pas à consulter le forum Ameli https://forum-assures.ameli.fr/, vous y trouverez les mêmes réponses.
- Jessica, Expert Mgen
Bonjour,
Suivant votre conseil, j'ai parcouru le forum ameli où l'on peut lire ceci :
"Cas du renouvellement
Il existe néanmoins des conditions temporelles de renouvellement. Le renouvellement de la prise en charge d’une aide auditive peut être fait à l’échéance d’une période de 4 ans suivant la précédente délivrance. Ces dispositions sont applicables depuis le 1er janvier 2019.
Les dates devant être retenues pour le calcul de cette durée sont les dates de facturation de l’aide auditive précédente et de la nouvelle.
Cette condition temporelle de renouvellement est générale et tient donc compte des aides auditives acquises avant la date d’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature."
Et on peut aussi lire :
"Renouvellement
Les renouvellements sont respectivement assurés par tout médecin pour les patients de plus de 6 ans et par tout ORL pour les enfants de 6 ans et moins."
Ces 2 articles me laissent à penser qu'une prescription médicale est nécessaire (par un médecin généraliste) et parce que l'échéance des 4 ans est largement dépassée dans mon cas, la facture datant du 09/07/2015...
- mg36
Bonjour,
Devant cette incertitude, j'ai appelé le 3676, et l'on m'a bien confirmé qu'une prescription médicale est nécessaire pour pouvoir prétendre au remboursement....
- mg36
Bonjour,
Cet extrait du forum Ameli.fr concerne les conditions de renouvellement de prise en charge à ne pas confondre avec la durée de validité des documents médicaux.
Je vous propose de nous contacter par message privé sur Facebook/Messenger https://cutt.ly/0yTMioS ou sur Twitter https://cutt.ly/AyiYuVM (Mgen et vous).
- Jessica, Expert Mgen
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