Question en attente de réponse

Activité d'artiste pour un fonctionnaire en disponibilité

Bonjour,
je suis enseignant depuis 12 ans mais j'ai toujours eu des activités annexes dans l'écriture de scénario - statut d'auteur. Cette année, je prends une disponibilité. Mon seul revenu sera donc celui d'auteur, avec aussi quelques piges de réalisateur. Mais zéro de l'éducation nationale, forcément.
Du coup, je me demande ce que je dois faire : j'imagine que je n'ai pas le droit de rester à la MGEN pendant cette année de dispo ? Ou alors si ? Et si c'est possible, mais que la dispo dure plus qu'un an ? De plus, dernière question... et si en avril je passe intermittent ?
Bien respectueusement.

Guillaume
Guillaume

Réponses

Bonjour Guillaume,

Il existe encore de nombreux régimes de sécurité sociale spécifiques à des branches professionnelles. C'est le cas de la MGEN, mais aussi de la SNCF, la CNMSS etc. Il en existe aussi pour les intermittents du spéctacle, les auteurs etc.

Ce qu'il faut retenir : c'est toujours votre activité la plus rémunératrice qui détermine votre régime de sécurité sociale (et donc la caisse gestionnaire).

Deuxième chose à savoir : ce n'est ni automatique, ni immuable. Autrement-dit, si vous reprenez votre poste d'enseignant (et même si vous gardez une activité annexe d'auteur), il faudra changer de caisse, toujours selon le principe de l'activité vous apportant le revenu annuel le plus élevé.

Le plus simple dans votre cas serait d'interroger directement la caisse sociale des artistes et auteurs. Voici un lien utile : http://www.secu-artistes-auteurs.fr/

Angélique

Angélique, Expert MGEN
Angélique, Expert MGEN

Oui il faudra donc que je change de caisse en fonction des années. Et de mutuelle aussi, j'imagine... Merci pour al réponse !

Guillaume
Guillaume